Mentions légales
Nom de la société : SP.AR.TE DIVING
Forme juridique : SAS
Capital social : 3 000,00 €
Adresse : RÉSIDENCE LE THORONET BAT A1, 77 BOULEVARD ESTEREL PARC, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE
Numéro SIREN : 853155778
Numéro SIRET (siège) : 85315577800014
Numéro de TVA Intracommunautaire : FR29853155778
Immatriculé au RCS de CANNES (06)
Activité (Code NAF ou APE) : 93.12Z (Activités de clubs de sports)
Éditeur du site
le site https://spartediving.fr/ est édité par la société SP.AR.TE DIVING, au capital de 3 000 €, immatriculé au Registre du Commerce et des Sociétés de Cannes sous le numéro 853155778. Siège social : 77 BOULEVARD ESTEREL PARC, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE
Directeur de publication : Carine Heyte
Hébergeur du site
le site est hébergé par OVH,2, rue Kellermann, 59100 Roubaix.
Propriété intellectuelle : le contenu du site (textes, images, vidéos, etc.) est protégé par le droit d’auteur. Toute reproduction, représentation ou diffusion, en tout ou partie, du contenu est interdite sans l’autorisation de SAS SP.AR.TE DIVING.
Responsabilité
SAS SP.AR.TE DIVING s’efforce d’assurer l’exactitude des informations présentes sur le site. Toutefois, elle ne saurait être tenue responsable des erreurs ou omissions, ou de l’utilisation faite de ces informations
Données personnelles
les informations collectées sur le site sont traitées conformément à notre Politique de Confidentialité. Vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, et de suppression de vos données en nous contactant à l’adresse : carine.heyte@gmail.com.
LITIGE – MEDIATION DE LA CONSOMMATION
En cas de litige entre le Client et l’entreprise, ceux-ci s’efforceront de le résoudre à l’amiable (le Client adressera une réclamation écrite auprès du professionnel ou, le cas échéant, auprès du Service Relations Clientèle du professionnel).
À défaut d’accord amiable ou en l’absence de réponse du professionnel dans un délai raisonnable d’un (1) mois, le Client consommateur au sens de l’article L.612-2 du Code de la consommation a la possibilité de saisir gratuitement, si un désaccord subsiste, le médiateur compétent inscrit sur la liste des médiateurs établie par la Commission d’évaluation et de contrôle de la médiation de la consommation en application de l’article L.615-1 du code de la consommation, à savoir :
La Société Médiation Professionnelle
http://www.mediateur-consommation-smp.fr
Alteritae 5 rue Salvaing 12000 Rodez
Contact : pour toute question ou réclamation, vous pouvez nous contacter à : E-mail : carine.heyte@gmail.com. Adresse : RÉSIDENCE LE THORONET BAT A1, 77 BOULEVARD ESTEREL PARC, 06210 MANDELIEU-LA-NAPOULE